Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CEMSA
Trenzas y Cables de Acero S.A.

Numéro de dépôt :
932959
Date de dépôt :
16/09/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CEMSA

Déposée le 16 septembre 1975 par la Société Anonyme (SA) Trenzas y Cables de Acero auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CEMSA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Trenzas y Cables de Acero domicilié(e) (société anonyme espagnole), Paseo de Gracia 7, Barcelone (Espagne). - Espagne.

La marque CEMSA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 932959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 22

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CEMSA est expirée depuis le 16 septembre 1985.

Trenzas y Cables de Acero a également déposé les autres marques suivantes : ECSA , EUCASA , CABLACER


Trenzas y Cables de Acero S.A. - (société anonyme espagnole), Paseo de Gracia 7, Barcelone (Espagne). - Espagne


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-479

Câbles, chaînes, fils et tissus métalliques, leurs dérivés et accessoires.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.